Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLILE
Monsieur Gilbert MOREAU

Numéro de dépôt :
3204985
Date de dépôt :
20/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
20/01/2013
BELLILE de Gilbert MOREAU

Présentation de la marque BELLILE

Déposée le 20 janvier 2003 par monsieur Gilbert MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « BELLILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est monsieur Gilbert MOREAU domicilié(e) Manoir de la Rousselière,53230 COSMES - 53230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilbert MOREAU domicilié(e) Manoir de la Rousselière,53230 COSMES - 53230 - France.

La marque BELLILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLILE est expirée depuis le 20 janvier 2013.

Gilbert MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : MEDILATEX


Monsieur Gilbert MOREAU - Manoir de la Rousselière,53230 COSMES - 53230 - France


Monsieur Gilbert MOREAU - Manoir de la Rousselière,53230 COSMES - 53230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

- Gouttière d'évacuation treuillable - Civière treuillable - Bancard treuillable